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Marques déposées par monsieur ROUSSEL Pascal
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Les Maisons Evidences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Maisons Evidences
M. ROUSSEL Pascal

Numéro de dépôt :
4009690
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
Les Maisons Evidences de ROUSSEL Pascal

Présentation de la marque Les Maisons Evidences

Déposée le 29 mai 2013 par monsieur ROUSSEL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Maisons Evidences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur ROUSSEL Pascal domicilié(e) rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL Pascal domicilié(e) rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France.

La marque Les Maisons Evidences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons Evidences est expirée depuis le 29 mai 2023.

ROUSSEL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : AMB ALENCON MAISONS BOIS


M. ROUSSEL Pascal - rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France


M. ROUSSEL Pascal - rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.